Cadastre souterrain

Description du contenu des données

Ce groupe de produits regroupe l'ensemble des données de cadastre souterrain annoncées à l'État de Neuchâtel. Certaines données peuvent ne pas avoir été annoncées et ne figurent donc pas dans ce produit.

Ce produit n'est disponible que sur les communes suivantes:
• Boudry
• La Chaux-de-Fonds
• La Grande Béroche
• Le Locle
• Milvignes
• Neuchâtel
• La Sagne
• Laténa
• Val-de-Travers

Les conditions suivantes s'appliquent d'une manière générale:
- La précision de la position et de la profondeur des conduites n'étant pas garantie, il est conseillé d'effectuer un sondage au préalable.
- Lors de travaux, l'entreprise exécutante est responsable des dégâts occasionnés aux infrastructures souterraines

La structure des données et les conditions d'utilisation varient selon le fournisseur et le type de réseau. En commandant ces données vous acceptez l'ensemble des conditions d'utilisation pour chaque produit présent dans cette liste:
Drainages
Viteos - Eau, Gaz, Electricité, Eclairage public, CAD et FAD
Géoconseils - EUEC, Eau, CAD, Éclairage public
Commune de La Chaux-de-Fonds - EUEC
Commune du Locle - EUEC
Commune de Neuchâtel - EUEC

Par cadastre souterrain, on entend les infrastructures souterraines suivantes:
• Assainissement (évacuation des eaux usées et des eaux claires)
• Adduction d'eau potable
• Télécommunications
• Téléréseau
• Électricité
• Gaz
• Chauffage à distance
• Froid à distance
• Drainages agricoles

Interlocuteurs

François Voisard
Service de la géomatique et du registre foncier (SGRF) – SITN
francois.voisard@ne.ch
+41 32 889 47 69