|
Description du contenu des données
|
Réseau des conduites souterraines d'assainissement de la commune de La Chaux-de-Fonds.
Conditions d'utilisation
Les géodonnées remises le sont à titre indicatif et sans engagement de la part du diffuseur et du propriétaire.
Pour des raisons techniques, l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité et l'actualité de ces données n'est pas garantie.
Le diffuseur et le propriétaire déclinent toute responsabilité en cas de dommage ou problème résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ces géodonnées.
Le tracé des conduites doit être confirmé par des sondages.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des géodonnées et le début des travaux, le bénéficiaire est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle.
Les géodonnées fournies sont destinées uniquement aux propres besoins du bénéficiaire ou de ceux de son client dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La rediffusion à des tiers ou l’utilisation commerciale est interdite. Le bénéficiaire est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont fournies.
Sur tous les plans, rapports et publications, le bénéficiaire s'engage à faire figurer la mention suivante pour indiquer l'origine des données:
"Établi sur la base des données du cadastre souterrain des eaux usées du [date de la commande] © Service technique de La Chaux-de-Fonds / Cadre de référence MN95 (CH1903+), NF02 version 2014"
|
