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Description du contenu des données
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En partenariat avec les communes, Géoconseils est diffuseur des données des réseaux souterrains d’évacuation des eaux, d’eau potable, de chauffage à distance et d’éclairage public.
Limites légales d’utilisation
Les plans remis par les communes et Géoconseils sont à titre indicatif et sans engagement de leur part.
Le tracé des conduites doit être confirmé par des sondages à la main.
Limites techniques
Les données fournies sont destinées aux propres besoins de l’acquéreur uniquement.
La rediffusion à des tiers ou l’utilisation commerciale est interdite.
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